Informations légales

Mentions légales

Conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Le site www.acadewie.com est édité par :

Acadewie

Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)

Capital social : 2 500 €

Siège social : 6 rue d'Armaillé, 75017 Paris, France

Établissement secondaire : Avenue des Coteaux, 06400 Cannes, France

RCS Paris : 798 084 760 — SIREN : 798 084 760

Code APE/NAF : 6201Z (Programmation informatique)

N° de TVA intracommunautaire : FR91 798 084 760

Courriel : mfassouane@acadewie.com

Téléphone : 04 93 99 40 26

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Mounir Fassouane, en qualité de représentant légal de l'éditeur.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.

440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

Site web : vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site www.acadewie.com (textes, études, illustrations, logos, marques, vidéos, ainsi que la méthode SCALE-6™ et les outils mis à disposition) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'Acadewie ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

5. Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel collectées sur ce site est détaillé dans notre politique de confidentialité, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

6. Cookies

Le site utilise des cookies de mesure d'audience. Les modalités de gestion des cookies sont décrites dans la politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.